Éditeur
Intercol B.V.
Marconistraat 7
6716 AK Ede
Pays-BasTel : +31 (0) 318 636363
Télécopieur : +31 (0) 318 639474
E-mail : intercol@intercol.nlNuméro d'identification UsT : NL 00.1105.425. BO1
Tribunal d'instance des Pays-Bas : Centraal Gelderland 09037485
Responsable du contenu selon § 6 MDStV
Associé responsable personnellement : Intercol B.V., Ede, Pays-Bas
Tribunal d'instance de Niederlände :
Centraal Gelderland 09037485
Directeur général : S.W. De Jong, ingénieur diplômé
Contenu du site internet
La société Intercol B.V. s'efforce de fournir des informations correctes et complètes sur ce site Internet. Elle ne garantit toutefois pas l'actualité, l'exactitude, la qualité et l'exhaustivité des informations mises à disposition. Intercol B.V. ne saurait être tenue responsable des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations fournies ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes.
La société Intercol B.V. se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties du site Internet ou l'ensemble de son contenu, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.
Références ("liens")
Dans la mesure où la société Intercol B.V. renvoie directement ou indirectement à des pages Internet externes ("liens"), seul le fournisseur de ces pages est responsable des contenus et des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées.
Protection des données
Intercol B.V. n'enregistre les données personnelles des utilisateurs de son site Internet que dans la mesure où ils ont donné leur accord. Les données personnelles de l'utilisateur, pour l'utilisation desquelles l'utilisateur a donné son accord, ne sont utilisées que pour le traitement d'une demande ou dans le cadre dans lequel un accord a été donné et dans le respect des dispositions légales applicables en matière de protection des données. Intercol B.V. ne transmettra jamais ces données à d'autres entreprises pour qu'elles les utilisent de manière indépendante.
Droit d'auteur, droit des marques, autres droits de tiers
La société Intercol B.V. s'efforce de respecter les droits d'auteur, les droits des marques et autres droits de tiers en vigueur dans toutes ses publications. Si, malgré tout, une violation du droit devait se produire, la société Intercol B.V. remédierait immédiatement à cette situation.
Toutes les marques et tous les signes distinctifs mentionnés sur le site Internet et éventuellement protégés par des tiers sont soumis sans restriction aux dispositions du droit en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectifs enregistrés. La simple mention d'une marque ne permet pas de conclure qu'elle n'est pas protégée par des droits de tiers.
Les droits d'auteur pour le contenu du domaine www.intercol.de et des sous-domaines appartiennent exclusivement à la société Intercol B.V.. Toutes les images, le logo Intercol, les graphiques, les textes et les fichiers d'animation de ce site Internet sont soumis au droit d'auteur et au droit des marques, ou à d'autres lois de protection. Toute reproduction, modification ou utilisation dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation expresse de la société Intercol B.V..
Efficacité juridique
Ces informations doivent être considérées comme faisant partie intégrante du site Internet à partir duquel il a été fait référence à cette page. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties n'en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité. |